Déposée le 1 février 2005 par MARTIN CAROLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LA COUR DES THES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est MARTIN CAROLINE domicilié(e) 3, CHEMIN DE DARBOUSSON, VILLA LES BARTAVELLES,06560 VALBONNE - 06560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN CAROLINE domicilié(e) 3, CHEMIN DE DARBOUSSON, VILLA LES BARTAVELLES,06560 VALBONNE - 06560 - France.
La marque LA COUR DES THES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES THES est expirée depuis le 1 février 2015.
MARTIN CAROLINE - 3, CHEMIN DE DARBOUSSON, VILLA LES BARTAVELLES,06560 VALBONNE - 06560 - France
MARTIN CAROLINE - 3, CHEMIN DE DARBOUSSON, VILLA LES BARTAVELLES,06560 VALBONNE - 06560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boites en papier ou en carton ; cartes ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, épices, sandwiches, biscuiterie, gateaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé. Service de restauration (alimentation), salon de thé, café.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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